Certification HAS : le 6e cycle démarre en baisse, que disent les premiers résultats ?

Le 6e cycle de certification (2025-2030) a été lancé officiellement le 1er septembre 2025^[2]. En février 2026, la HAS en a présenté les premiers résultats, calculés sur 72 décisions rendues, à comparer aux 2 144 décisions du 5e cycle^[1]. Un échantillon restreint : la HAS parle de résultats « légèrement moins bons » que ceux du cycle précédent, pas d'une rupture.

Ce que le carrousel promet ensuite (slide 3) : où les scores reculent, quels critères impératifs coincent, et ce qu'en dit la HAS.

Par rapport au 5e cycle, la baisse est de 6 points sur le chapitre portant sur le patient et de 3 points sur le chapitre portant sur l'établissement^[1]. Le référentiel du 6e cycle compte 12 objectifs et 118 critères, contre 132 critères auparavant, mais renforce ses exigences sur certains sujets^[2] : sécurité du médicament, périnatalité, maîtrise des risques liés au numérique et à l'IA^[1].

Un score moyen ne dit pas tout d'un établissement précis. Il donne surtout un ordre de grandeur de l'écart d'exigence que les premiers établissements visités ont rencontré.

Plus de 26 % des établissements évalués ne répondent pas aux attendus du critère impératif sur la déclaration des évènements indésirables, presqu'accidents compris^[1]. La HAS rappelle que les évènements indésirables associés aux soins (presqu'accidents, plaintes, erreurs cliniques, thérapeutiques ou pharmaceutiques) et la gestion des vigilances sont une opportunité d'analyser les pratiques et de bâtir une dynamique collective d'amélioration de la sécurité du patient^[1].

Nous avons consacré un article à ce seul critère : Bilan HAS 2026, 26 % en échec sur la déclaration des événements indésirables.

20 % des établissements ne répondent pas aux attendus du critère impératif sur l'isolement avec ou sans contention (critère 2.3-14, qui s'applique aux établissements ayant une activité de psychiatrie et santé mentale). 18 % ont des difficultés sur la prise en charge des urgences vitales, et 13 % sur l'examen somatique des patients hospitalisés en psychiatrie^[1].

Pour l'isolement et la contention, la HAS rappelle une pratique strictement encadrée, à n'utiliser qu'en dernier recours, pour prévenir un danger imminent pour le patient ou pour autrui.

Premier facteur cité par la HAS pour expliquer ces résultats en légère baisse : le renforcement des attendus, notamment des exigences prioritaires sur les critères impératifs^[1]. Le 6e cycle insiste sur des points de difficulté identifiés au 5e, comme l'environnement des mineurs, la gestion des urgences vitales ou l'utilisation des médicaments à risque^[1].

Second facteur : un temps d'appropriation logique d'un nouveau référentiel. Selon la HAS, de nombreux établissements évalués au début du 6e cycle l'avaient été à la fin du 4e et n'ont pas connu le changement total d'approche du 5e cycle : ils ont donc découvert une démarche entièrement nouvelle^[1].

Lecture prudente : la HAS présente ces deux facteurs comme des explications, sans chiffrer la part de chacun. Le webinaire du 23 septembre 2026 devait faire le point sur les premiers résultats du 6e cycle^[3].

Fin 2025, à l'issue du 5e cycle, 90,5 % des établissements étaient certifiés, dont 23,8 % avec la mention « Haute qualité des soins », pour lesquels la prochaine visite est prévue sous 4 ans. 5,7 % étaient certifiés sous conditions et 3,7 % non certifiés, soit 80 établissements, un nombre record^[1][4].

Tous les établissements certifiés sous conditions ou non certifiés font l'objet d'une nouvelle visite entre 6 et 24 mois^[1]. Pour comprendre comment se déroule cette échéance, voir le calendrier réel de votre visite HAS.

Le premier levier concret est la déclaration. Le module Déclarations d'OxcaSanté propose une déclaration en ligne des évènements indésirables, quasi-incidents compris, un suivi de chaque déclaration jusqu'à sa clôture, un calcul automatique de la criticité et des tableaux de bord statistiques.

Cela aide à structurer la déclaration, l'analyse et le suivi, et à disposer d'éléments datés à présenter. Cela ne garantit pas, en soi, la conformité au critère impératif, qui dépend de la pratique réelle de l'établissement.